Règlement intérieur association
Règlement Intérieur de l'Association[Nom de l'association]Association soumise à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901ARTICLE 1 : PRÉAMBULE ET OBJETCe document énonce le règlement intérieur de [Nom de l'association], une association loi 1901, dont l'objet est le suivant : [Objet social de l'association].Ce règlement intérieur complète les statuts de l'association et doit être respecté par tous les membres. Il vise à préciser les modes de fonctionnement de l'association dans le respect de sa mission et de ses valeurs.Les dispositions du présent règlement intérieur doivent être interprétées à la lumière des statuts de l'association. En cas d'ambiguïté ou de contradiction, les statuts s'appliquent par priorité sur le règlement intérieur.ARTICLE 2 : ADHÉSION, COTISATION ET MEMBRES D'HONNEUR2.1 AdhésionL'adhésion à l'Association [Nom de l'association] est ouverte à tous.Le processus d'inscription comprend la soumission d'un formulaire d'adhésion et le paiement de la cotisation.Toute personne, physique comme morale, doit accepter intégralement et sans réserve les statuts de l'association, ainsi que le présent règlement intérieur. 2.2 CotisationsLes membres doivent s'acquitter d'une cotisation, dont le montant est fixé par le conseil d'administration. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année, quelle qu'en soit la raison.Cette cotisation doit être versée par les membres tous les ans, afin de réitérer leur adhésion à l'association.Pour l'exercice en cours, le montant de la cotisation s'élève à : [Montant de la cotisation] €.2.3 Membres d'honneurLes membres d'honneur de l'association sont, en raison de leurs qualités, compétences, autorités ou en raison de leurs actions favorables à l'association, dispensés de verser une cotisation.ARTICLE 3 : STRUCTURE DE GOUVERNANCEL'Association [Nom de l'association] est gérée par un conseil d'administration composé de membres élus lors de l'assemblée générale annuelle. Le conseil d'administration est composé d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire (le bureau), et d'autres membres. Le rôle de chaque membre du conseil d'administration est défini dans les statuts de l'association.ARTICLE 4 : RÉUNIONSL'assemblée générale annuelle est l'organe décisionnel suprême de l'association. Elle se réunit au moins une fois par an. Le conseil d'administration se réunit régulièrement, selon les besoins. Les procédures de convocation, de quorum et de vote sont détaillées dans les statuts de l'association.ARTICLE 5 : ACTIVITÉSL'association [Nom de l'association] organise diverses activités, y compris des entraînements, des compétitions, et des événements de sensibilisation au sport et au bien-être. Les modalités de participation à ces activités sont précisées par le conseil d'administration et communiquées aux membres.ARTICLE 6 : RÈGLES D'UTILISATION DES BIENS DE L'ASSOCIATIONLes biens de [Nom de l'association], tels que les locaux, les équipements, et autres ressources sont à la disposition des membres pour les activités organisées par l'association. Leur utilisation doit respecter les règles de sécurité, d'hygiène et de respect mutuel.ARTICLE 7 : RÈGLES DE SÉCURITÉ, D'HYGIÈNE ET DE RESPECT MUTUELTous les membres doivent respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux et sur les terrains de sport.
L'utilisation d'équipements sportifs doit se faire de manière responsable et sécurisée, en veillant à ne pas mettre en danger sa propre sécurité ou celle des autres.
En cas de blessure ou de malaise, les membres doivent immédiatement informer un membre de l’équipe d’encadrement ou du conseil d'administration.
Les membres doivent respecter les règles spécifiques à chaque discipline sportive pratiquée dans l'association.
Les membres sont tenus de maintenir les locaux et les équipements propres et en bon état.
Les membres doivent porter des vêtements et des chaussures propres lorsqu'ils utilisent les installations de l'association.
Les membres doivent respecter les autres membres, le personnel, et les visiteurs de l'association.
Toute forme de violence, de harcèlement, ou de discrimination est strictement interdite.
Les membres doivent respecter le droit à l'intimité des autres membres, notamment dans les vestiaires.
Les membres doivent respecter les horaires et les règles d'utilisation des installations afin de ne pas gêner les autres membres.
Les membres doivent faire preuve de fair-play et d'esprit sportif lors des activités de l'association.ARTICLE 8 : DISCIPLINEL'association attend de ses membres qu'ils respectent un code de conduite basé sur le respect mutuel, la courtoisie, et l'esprit sportif.Tout manquement à ce code de conduite peut entraîner des sanctions, y compris l'exclusion de l'association, selon une procédure établie par le conseil d'administration.ARTICLE 9 : MODALITÉS DE MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEURLe présent règlement intérieur est établi conformément aux statuts de l'association, et est ratifié par l'Assemblée générale ordinaire de l'association.Ce règlement intérieur peut être modifié par une décision du conseil d'administration, approuvée par l'assemblée générale.ARTICLE 10 : DISPOSITIONS DIVERSESL'association se réserve le droit d'utiliser les images prises lors des activités pour promouvoir ses actions, sauf opposition explicite des personnes concernées. En cas de dissolution de l'association, les modalités de liquidation des biens seront définies conformément aux statuts de l'association.ARTICLE 11 : ACCEPTATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUREn adhérant à l'Association [Nom de l'association], chaque membre accepte de respecter le présent règlement intérieur.Ce règlement a été approuvé par le conseil d'administration de l'Association [Nom de l'association], le [Date].[Prénom et Nom du Président de l'association], président de l’associationSignature ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Nom, prénom et signature de l’adhérent qui déclare accepter sans réserve le présent règlement intérieur.(précéder la signature de la mention « lu et approuvé ») Fait à ……………………………………………………………… le ……………. /……………. / …………….[Nom de l'association] - [Adresse du siège social] [Code postal et la ville]
L'utilisation d'équipements sportifs doit se faire de manière responsable et sécurisée, en veillant à ne pas mettre en danger sa propre sécurité ou celle des autres.
En cas de blessure ou de malaise, les membres doivent immédiatement informer un membre de l’équipe d’encadrement ou du conseil d'administration.
Les membres doivent respecter les règles spécifiques à chaque discipline sportive pratiquée dans l'association.
Les membres sont tenus de maintenir les locaux et les équipements propres et en bon état.
Les membres doivent porter des vêtements et des chaussures propres lorsqu'ils utilisent les installations de l'association.
Les membres doivent respecter les autres membres, le personnel, et les visiteurs de l'association.
Toute forme de violence, de harcèlement, ou de discrimination est strictement interdite.
Les membres doivent respecter le droit à l'intimité des autres membres, notamment dans les vestiaires.
Les membres doivent respecter les horaires et les règles d'utilisation des installations afin de ne pas gêner les autres membres.
Les membres doivent faire preuve de fair-play et d'esprit sportif lors des activités de l'association.ARTICLE 8 : DISCIPLINEL'association attend de ses membres qu'ils respectent un code de conduite basé sur le respect mutuel, la courtoisie, et l'esprit sportif.Tout manquement à ce code de conduite peut entraîner des sanctions, y compris l'exclusion de l'association, selon une procédure établie par le conseil d'administration.ARTICLE 9 : MODALITÉS DE MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEURLe présent règlement intérieur est établi conformément aux statuts de l'association, et est ratifié par l'Assemblée générale ordinaire de l'association.Ce règlement intérieur peut être modifié par une décision du conseil d'administration, approuvée par l'assemblée générale.ARTICLE 10 : DISPOSITIONS DIVERSESL'association se réserve le droit d'utiliser les images prises lors des activités pour promouvoir ses actions, sauf opposition explicite des personnes concernées. En cas de dissolution de l'association, les modalités de liquidation des biens seront définies conformément aux statuts de l'association.ARTICLE 11 : ACCEPTATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUREn adhérant à l'Association [Nom de l'association], chaque membre accepte de respecter le présent règlement intérieur.Ce règlement a été approuvé par le conseil d'administration de l'Association [Nom de l'association], le [Date].[Prénom et Nom du Président de l'association], président de l’associationSignature ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Nom, prénom et signature de l’adhérent qui déclare accepter sans réserve le présent règlement intérieur.(précéder la signature de la mention « lu et approuvé ») Fait à ……………………………………………………………… le ……………. /……………. / …………….[Nom de l'association] - [Adresse du siège social] [Code postal et la ville]
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